Les sites de vos départements qui ont une demande de l’inspection à traiterLes sites de votre zone à accompagner
Ce que l’inspection ICPE leur demande, pour quand, et ce que vous pouvez leur proposer.Demandes ICPE, délais et prestations.
Votre métier
Autres départements actifs :+ Ille-et-Vilaine 11 dossiers en cours+ Seine-Maritime 11 dossiers en cours+ Maine-et-Loire 8 dossiers en cours+ Nord 8 dossiers en cours
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Le chiffre sous chaque numéro donne les dossiers en cours des trois derniers mois. Touchez un département pour l’ajouter ou le retirer.
Auvergne-Rhône-Alpes
Bourgogne-Franche-Comté
Centre-Val de Loire
Grand Est
Île-de-France
Nouvelle-Aquitaine
Occitanie
33 sites de vos 4 départements ont reçu une demande de l’inspection depuis le 19 août 2026.33 sites repérés depuis le 19 août 2026.
Assainissement et rétention · Publications depuis le 19 août 2026 · Sites regroupés
Listes d’échéances : rapports conservés, 24 mois au plus.
Entreprises anonymisées dans cet aperçu : les noms et les contacts sont dans votre espace.
À venir 17 sites
Gretz-Armainvilliers · Seine-et-Marne (77) · BTP
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
22 nov.Dans 3 jVoir ce dossier en entier : Gretz-ArmainvilliersOzoir-la-Ferrière · Seine-et-Marne (77) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
22 nov.Dans 3 jVoir ce dossier en entier : Ozoir-la-FerrièreTournan-en-Brie · Seine-et-Marne (77) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
22 nov.Dans 3 jVoir ce dossier en entier : Tournan-en-BrieCourtry · Seine-et-Marne (77) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
Mise en demeure24 nov.Dans 5 jVoir ce dossier en entier : CourtryCourtry · Seine-et-Marne (77) · Commerce
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
24 nov.Dans 5 jVoir ce dossier en entier : CourtrySaint-Mard · Seine-et-Marne (77) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
24 nov.Dans 5 jVoir ce dossier en entier : Saint-MardAigrefeuille-sur-Maine · Loire-Atlantique (44) · Plasturgie et caoutchouc
Prestation possible : traitement et surveillance des rejets aqueux
4 déc.Dans 15 jVoir ce dossier en entier : Aigrefeuille-sur-MaineVenizel · Aisne (02) · Papier et imprimerie
Prestation possible : confinement des eaux d’extinction : bassin et vanne, avant le 5 janv. 2027
5 déc.Dans 16 jVoir ce dossier en entier : VenizelVillevaudé · Seine-et-Marne (77) · Autre
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
Mise en demeure6 déc.Dans 17 jVoir ce dossier en entier : VillevaudéSeicheprey · Meurthe-et-Moselle (54) · Agriculture
Prestation possible : stockage des effluents d’élevage, avant le 7 avr. 2027
7 déc.Dans 18 jVoir ce dossier en entier : Seicheprey
Échéance estimée dépassée 13 sites
Toutes les échéances estimées de ces rapports sont passées. Le site a peut-être déjà répondu à l'inspection ; sinon, il peut encore avoir besoin d'aide.
Champdeuil · Seine-et-Marne (77) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
18 nov.Échéance estimée dépassée de 1 jVoir ce dossier en entier : ChampdeuilChauny · Aisne (02) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
17 nov.Échéance estimée dépassée de 2 jVoir ce dossier en entier : ChaunyRouans · Loire-Atlantique (44) · Agriculture
Prestation possible : création ou mise en conformité de rétentions
13 nov.Échéance estimée dépassée de 6 jVoir ce dossier en entier : RouansToul · Meurthe-et-Moselle (54) · Autre
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
10 nov.Échéance estimée dépassée de 9 jVoir ce dossier en entier : ToulSautron · Loire-Atlantique (44) · Plasturgie et caoutchouc
Prestation possible : création ou mise en conformité de rétentions
6 nov.Échéance estimée dépassée de 13 jVoir ce dossier en entier : Sautron
Échéance non déterminée 3 sites
Guérande · Loire-Atlantique (44) · Papier et imprimerie
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
—Non déterminéeVoir ce dossier en entier : GuérandeFontenay-Trésigny · Seine-et-Marne (77) · Commerce
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
—Non déterminéeVoir ce dossier en entier : Fontenay-TrésignyNantes · Loire-Atlantique (44) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
—Non déterminéeVoir ce dossier en entier : Nantes
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