Saint-Martin-sur-Oust
56 · Agriculture
Entreprise anonymisée · rapport du 12 oct. 2026
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Bureau d’études · 10 dossiers en cours · 17 dossiers publiés au total
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Du 15 août 2026 au 14 nov. 2026. Date du rapport utilisée en l’absence de date de publication. Nombre de dossiers publiés, dont en cours et mises en demeure proposées. Aucune garantie de volume.
Auvergne-Rhône-Alpes
- Ajouter Ain (01)13 dossiers · 7 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Allier (03)6 dossiers · 5 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Ardèche (07)9 dossiers · 3 en cours · 2 MED proposées
- Ajouter Cantal (15)4 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Drôme (26)9 dossiers · 3 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Isère (38)8 dossiers · 4 en cours · 3 MED proposées
- Ajouter Loire (42)7 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Haute-Loire (43)4 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Puy-de-Dôme (63)3 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Rhône (69)17 dossiers · 5 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Savoie (73)9 dossiers · 5 en cours · 3 MED proposées
- Ajouter Haute-Savoie (74)5 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
Bourgogne-Franche-Comté
- Ajouter Côte-d’Or (21)4 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Doubs (25)2 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Jura (39)2 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Nièvre (58)1 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Haute-Saône (70)5 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Saône-et-Loire (71)3 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Yonne (89)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Territoire de Belfort (90)3 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Bretagne
- Ajouter Côtes-d’Armor (22)6 dossiers · 4 en cours · 3 MED proposées
- Ajouter Finistère (29)8 dossiers · 5 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Ille-et-Vilaine (35)16 dossiers · 12 en cours · 5 MED proposées
- Retirer Choisi · Morbihan (56)17 dossiers · 10 en cours · 2 MED proposées
Centre-Val de Loire
- Ajouter Cher (18)2 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Eure-et-Loir (28)9 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Indre (36)4 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Indre-et-Loire (37)8 dossiers · 4 en cours · 2 MED proposées
- Ajouter Loir-et-Cher (41)5 dossiers · 4 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Loiret (45)5 dossiers · 5 en cours · 0 MED proposées
Corse
- Ajouter Corse-du-Sud (2A)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Haute-Corse (2B)2 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Grand Est
- Ajouter Ardennes (08)5 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Aube (10)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Marne (51)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Haute-Marne (52)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Meurthe-et-Moselle (54)18 dossiers · 2 en cours · 6 MED proposées
- Ajouter Meuse (55)5 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Moselle (57)18 dossiers · 3 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Bas-Rhin (67)7 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Haut-Rhin (68)5 dossiers · 5 en cours · 0 MED proposées
- Ajouter Vosges (88)16 dossiers · 8 en cours · 3 MED proposées
Hauts-de-France
- Ajouter Aisne (02)8 dossiers · 5 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Nord (59)23 dossiers · 4 en cours · 4 MED proposées
- Ajouter Oise (60)9 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
- Ajouter Pas-de-Calais (62)19 dossiers · 8 en cours · 4 MED proposées
- Ajouter Somme (80)9 dossiers · 7 en cours · 0 MED proposées
Île-de-France
- Ajouter Paris (75)3 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
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- Ajouter Essonne (91)21 dossiers · 8 en cours · 6 MED proposées
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Normandie
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Nouvelle-Aquitaine
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Occitanie
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Pays de la Loire
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Provence-Alpes-Côte d’Azur
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Outre-mer
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12 févr. 2027Dans 90 j
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Source : rapports publics Géorisques. Une « mise en demeure proposée » est une proposition de l’inspection, pas un arrêté signé. Les échéances sont estimées depuis la date du rapport ; la notification peut décaler leur point de départ. La date du rapport sert de référence quand la date de publication manque.