Les sites de vos départements qui ont une demande de l’inspection à traiterLes sites de votre zone à accompagner
Ce que l’inspection ICPE leur demande, pour quand, et ce que vous pouvez leur proposer.Demandes ICPE, délais et prestations.
Votre métier
Autres départements actifs :+ Seine-et-Marne 12 dossiers en cours+ Ille-et-Vilaine 11 dossiers en cours+ Seine-Maritime 11 dossiers en cours+ Maine-et-Loire 8 dossiers en cours
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Le chiffre sous chaque numéro donne les dossiers en cours des trois derniers mois. Touchez un département pour l’ajouter ou le retirer.
Auvergne-Rhône-Alpes
Bourgogne-Franche-Comté
Centre-Val de Loire
Grand Est
Île-de-France
Nouvelle-Aquitaine
Occitanie
14 sites de vos 4 départements ont reçu une demande de l’inspection depuis le 19 août 2026.14 sites repérés depuis le 19 août 2026.
Assainissement et rétention · Publications depuis le 19 août 2026 · Sites regroupés
Listes d’échéances : rapports conservés, 24 mois au plus.
Entreprises anonymisées dans cet aperçu : les noms et les contacts sont dans votre espace.
À venir 12 sites
Marsonnas · Ain (01) · Agriculture
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
19 nov.Aujourd’huiVoir ce dossier en entier : MarsonnasSaint-James · Manche (50) · Carrières et extraction
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
3 déc.Dans 14 jVoir ce dossier en entier : Saint-JamesSaint-Denis-lès-Bourg · Ain (01) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
17 déc.Dans 28 jVoir ce dossier en entier : Saint-Denis-lès-BourgFareins · Ain (01) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
Mise en demeure24 déc.Dans 35 jVoir ce dossier en entier : FareinsSaint-Denis-lès-Bourg · Ain (01) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
24 déc.Dans 35 jVoir ce dossier en entier : Saint-Denis-lès-BourgCondé-sur-Vire · Manche (50) · Carrières et extraction
Prestation possible : traitement et surveillance des rejets aqueux
30 déc.Dans 41 jVoir ce dossier en entier : Condé-sur-VireSaint-André-de-Corcy · Ain (01) · Agriculture
Prestation possible : création ou mise en conformité de rétentions
1 janv. 2027Dans 43 jVoir ce dossier en entier : Saint-André-de-CorcyChampagne-en-Valromey · Ain (01) · Énergie
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
14 janv. 2027Dans 56 jVoir ce dossier en entier : Champagne-en-ValromeyLessay · Manche (50) · Agroalimentaire
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
14 mars 2027Dans 115 jVoir ce dossier en entier : LessayRomagny Fontenay · Manche (50) · Agriculture
Prestation possible : stockage des effluents d’élevage
7 avr. 2027Dans 139 jVoir ce dossier en entier : Romagny Fontenay
Échéance estimée dépassée 2 sites
Toutes les échéances estimées de ces rapports sont passées. Le site a peut-être déjà répondu à l'inspection ; sinon, il peut encore avoir besoin d'aide.
Ambronay · Ain (01) · Agriculture
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
16 nov.Échéance estimée dépassée de 3 jVoir ce dossier en entier : AmbronayCharnoz-sur-Ain · Ain (01) · Déchets et recyclage
Piste à vérifier dans le rapport : création ou mise en conformité de rétentions
9 nov.Échéance estimée dépassée de 10 jVoir ce dossier en entier : Charnoz-sur-Ain
Et 2 autres sites, visibles pendant votre essai gratuit.
Comment lire ces données