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Votre sélection : Ardèche (07), Seine-Saint-Denis (93), Ain (01)

Bureau d’études · 13 dossiers en cours · 33 dossiers publiés au total

Choisir les départements (3 / 10)

Du 15 août 2026 au 15 nov. 2026. Date du rapport utilisée en l’absence de date de publication. Nombre de dossiers publiés, dont en cours et mises en demeure proposées. Aucune garantie de volume.

Auvergne-Rhône-Alpes

Retirer Choisi · Ain (01)16 dossiers · 7 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Allier (03)6 dossiers · 5 en cours · 0 MED proposées
Retirer Choisi · Ardèche (07)10 dossiers · 3 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Cantal (15)5 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Drôme (26)10 dossiers · 4 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Isère (38)10 dossiers · 3 en cours · 3 MED proposées
Ajouter Loire (42)10 dossiers · 3 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Haute-Loire (43)4 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Puy-de-Dôme (63)4 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Rhône (69)18 dossiers · 6 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Savoie (73)10 dossiers · 5 en cours · 3 MED proposées
Ajouter Haute-Savoie (74)5 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées

Bourgogne-Franche-Comté

Ajouter Côte-d’Or (21)5 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Doubs (25)5 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Jura (39)4 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Nièvre (58)1 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Haute-Saône (70)5 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Saône-et-Loire (71)4 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Yonne (89)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Territoire de Belfort (90)3 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées

Bretagne

Ajouter Côtes-d’Armor (22)8 dossiers · 5 en cours · 4 MED proposées
Ajouter Finistère (29)8 dossiers · 4 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Ille-et-Vilaine (35)23 dossiers · 15 en cours · 8 MED proposées
Ajouter Morbihan (56)17 dossiers · 9 en cours · 2 MED proposées

Centre-Val de Loire

Ajouter Cher (18)3 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Eure-et-Loir (28)13 dossiers · 3 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Indre (36)6 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Indre-et-Loire (37)9 dossiers · 5 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Loir-et-Cher (41)5 dossiers · 4 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Loiret (45)11 dossiers · 8 en cours · 1 MED proposées

Corse

Ajouter Corse-du-Sud (2A)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Haute-Corse (2B)2 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées

Grand Est

Ajouter Ardennes (08)6 dossiers · 3 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Aube (10)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Marne (51)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Haute-Marne (52)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Meurthe-et-Moselle (54)20 dossiers · 4 en cours · 6 MED proposées
Ajouter Meuse (55)6 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Moselle (57)19 dossiers · 4 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Bas-Rhin (67)10 dossiers · 4 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Haut-Rhin (68)6 dossiers · 6 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Vosges (88)17 dossiers · 9 en cours · 3 MED proposées

Hauts-de-France

Ajouter Aisne (02)13 dossiers · 7 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Nord (59)25 dossiers · 5 en cours · 5 MED proposées
Ajouter Oise (60)10 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Pas-de-Calais (62)19 dossiers · 7 en cours · 4 MED proposées
Ajouter Somme (80)9 dossiers · 7 en cours · 0 MED proposées

Île-de-France

Ajouter Paris (75)3 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Seine-et-Marne (77)28 dossiers · 15 en cours · 8 MED proposées
Ajouter Yvelines (78)3 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Essonne (91)22 dossiers · 7 en cours · 6 MED proposées
Ajouter Hauts-de-Seine (92)2 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Retirer Choisi · Seine-Saint-Denis (93)7 dossiers · 3 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Val-de-Marne (94)12 dossiers · 3 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Val-d’Oise (95)7 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées

Normandie

Ajouter Calvados (14)11 dossiers · 5 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Eure (27)10 dossiers · 2 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Manche (50)12 dossiers · 7 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Orne (61)7 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Seine-Maritime (76)37 dossiers · 5 en cours · 2 MED proposées

Nouvelle-Aquitaine

Ajouter Charente (16)6 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Charente-Maritime (17)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Corrèze (19)3 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Creuse (23)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Dordogne (24)1 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Gironde (33)14 dossiers · 8 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Landes (40)4 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Lot-et-Garonne (47)3 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Pyrénées-Atlantiques (64)7 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Deux-Sèvres (79)8 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Vienne (86)4 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Haute-Vienne (87)1 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées

Occitanie

Ajouter Ariège (09)2 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Aude (11)4 dossiers · 3 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Aveyron (12)4 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Gard (30)5 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Haute-Garonne (31)6 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Gers (32)3 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Hérault (34)6 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Lot (46)3 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Lozère (48)1 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Hautes-Pyrénées (65)5 dossiers · 4 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Pyrénées-Orientales (66)6 dossiers · 3 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Tarn (81)4 dossiers · 3 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Tarn-et-Garonne (82)6 dossiers · 3 en cours · 3 MED proposées

Pays de la Loire

Ajouter Loire-Atlantique (44)12 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Maine-et-Loire (49)14 dossiers · 5 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Mayenne (53)8 dossiers · 6 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Sarthe (72)4 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Vendée (85)17 dossiers · 5 en cours · 1 MED proposées

Provence-Alpes-Côte d’Azur

Ajouter Alpes-de-Haute-Provence (04)2 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Hautes-Alpes (05)2 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Alpes-Maritimes (06)5 dossiers · 1 en cours · 3 MED proposées
Ajouter Bouches-du-Rhône (13)10 dossiers · 2 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Var (83)7 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Vaucluse (84)7 dossiers · 2 en cours · 0 MED proposées

Outre-mer

Ajouter Guadeloupe (971)6 dossiers · 5 en cours · 2 MED proposées
Ajouter Martinique (972)6 dossiers · 1 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Guyane (973)1 dossiers · 1 en cours · 0 MED proposées
Ajouter La Réunion (974)13 dossiers · 0 en cours · 3 MED proposées
Ajouter Saint-Pierre-et-Miquelon (975)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Mayotte (976)1 dossiers · 0 en cours · 1 MED proposées
Ajouter Saint-Barthélemy (977)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Saint-Martin (978)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Terres australes et antarctiques françaises (984)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Wallis-et-Futuna (986)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Polynésie française (987)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées
Ajouter Nouvelle-Calédonie (988)0 dossiers · 0 en cours · 0 MED proposées

Saint-Victor

07 · Commerce

Mise en demeureEaux et rétentionAir et émissions

Entreprise anonymisée · rapport du 11 sept. 2026

11 déc.Dans 26 j

Drancy

93 · BTP

Entreprise anonymisée · rapport du 25 sept. 2026

25 nov.Dans 10 j

Lavillatte

07 · Matériaux minéraux

Situation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 3 nov. 2026

3 déc.Dans 18 j

Baneins

01 · Autre

Entreprise anonymisée · rapport du 3 sept. 2026

3 déc.Dans 18 j

Le Bourget

93 · Déchets et recyclage

Entreprise anonymisée · rapport du 14 sept. 2026

14 déc.Dans 29 j

La Tranclière

01 · Déchets et recyclage

Incendie

Entreprise anonymisée · rapport du 15 sept. 2026

15 déc.Dans 30 j

Saint-Denis-lès-Bourg

01 · Déchets et recyclage

IncendieEaux et rétentionDéchets

Entreprise anonymisée · rapport du 17 sept. 2026

17 déc.Dans 32 j

Saint-Denis-lès-Bourg

01 · Déchets et recyclage

IncendieEaux et rétentionDéchets

Entreprise anonymisée · rapport du 24 sept. 2026

24 déc.Dans 39 j

St Andre de Corcy

01 · Agriculture

Eaux et rétentionAir et émissions

Entreprise anonymisée · rapport du 1 oct. 2026

1 janv. 2027Dans 47 j

Tremblay-en-France

93 · Commerce

Situation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 2 oct. 2026

2 janv. 2027Dans 48 j

Lavillatte

07 · Autre

IncendieContrôles réglementaires

Entreprise anonymisée · rapport du 8 oct. 2026

8 janv. 2027Dans 54 j

Ambronay

01 · Autre

DéchetsSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 9 oct. 2026

9 janv. 2027Dans 55 j

Ambronay

01 · Autre

DéchetsSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 9 oct. 2026

9 janv. 2027Dans 55 j

Champagne-en-Valromey

01 · Énergie

Eaux et rétentionContrôles réglementairesDéchetsSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 14 oct. 2026

14 nov.Passée depuis 1 j

Lespéron

07 · Énergie

IncendieContrôles réglementairesSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 12 oct. 2026

12 nov.Passée depuis 3 j

Lespéron

07 · Énergie

IncendieContrôles réglementairesSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 12 oct. 2026

12 nov.Passée depuis 3 j

Trévoux

01 · Commerce

IncendieDéchets

Entreprise anonymisée · rapport du 12 oct. 2026

27 oct.Passée depuis 19 j

Saint-Agrève

07 · Énergie

Incendie

Entreprise anonymisée · rapport du 9 oct. 2026

9 nov.Passée depuis 6 j

Noisy-le-Sec

93 · Commerce

IncendieSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 29 sept. 2026

29 oct.Passée depuis 17 j

Blyes

01 · Commerce

Mise en demeureIncendieDéchetsSituation administrative

Entreprise anonymisée · rapport du 24 sept. 2026

9 oct.Passée depuis 37 j

Source : rapports publics Géorisques. Une « mise en demeure proposée » est une proposition de l’inspection, pas un arrêté signé. Les échéances sont estimées depuis la date du rapport ; la notification peut décaler leur point de départ. La date du rapport sert de référence quand la date de publication manque.